Mentions Légales

Préambule

Papillons-Libres.org est un site dont la propriété est à l'APLF (Association Papillons Libres France, représenter par LEVOLLE Laurence, en sa qualité de Présidente), il est interdit d'en faire une copie, ou une reproduction. En utilisant notre site, nous estimons que vous acceptez tous ce qu'il suis ci-dessous.

Responsabilité

Réalisation du site :
BRYAAN
07.56.89.00.64
contact{at}bryaan.fr

Responsable Publication :
LEVOLLE Laurence,
10 impasse du Troun,
40300 Cauneille, France

Hébergement :
PlanetHoster inc.
FR (Nº Vert): 0 805 080 426
4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada

Droit d'auteur

L'intégralité du contenu disponible sur le site Papillons-Libres.org est protégé par le droit d'auteur.
La reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'Article L.122-4 de la propriété intellectuelle.
Le contenu peuvent être repris, ou utilisé qu'à des fins personnelles, professionnelles et/ou associatives, mais la diffusion ou l'utilisation de ce contenu à des fins commerciales ou publicitaire n'est pas toléré.
Les images diffuser sur le site Papillons-Libres.org sont des images libres de droits, et d'utilisation.
Nous ne sommmes pas responsables du contenu des sites sur lesquelles nous pouvons vous renvoyez.

Données personnelles

Le site de l'APLF ne récolte aucune de vos données personnelles.
Vous pouvez contacter la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) soit en vous rendant sur son site, soit en adressant un courrier postal à : Commission Nationale Informatique et Libertés, 3 place de Fontenoi - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07

Mise à jour

Nous recommendons à nos visiteurs de regarder régulièrement cette page car des modifications peuvent y être apporté à tous moment.
Dernière modification : 8.05.2022